02260121 - Droit diplomatique

Niveau de diplôme
Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de droit diplomatique s’attache à la pratique diplomatique des organisations internationales, notamment à leur droit de légation. Il étudie également le statut des représentants des organisations en droit international.

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Les modules développés dans le cadre de ce cours permettront aux étudiants d’acquérir de solides connaissances sur les notions et principes du droit diplomatique comme branche du droit international, la pratique des Etats et des juridictions internationales, l’action diplomatique des organisations internationales, la réalisation des missions des organisations internationales sur le territoire de l’Etat accréditaire, les privilèges et immunités des fonctionnaires internationales, etc. A l’issue de ce cours, les étudiants seront capables d’assumer des fonctions de juristes ou autres fonctions associées au sein d’organisations régionales ou internationales en tant que stagiaires, volontaires ou fonctionnaires.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Pour aborder ce cours sereinement, l’étudiant doit maitriser le programme de droit international du semestre 5, notamment les développements relatifs aux sujets du droit international et aux organisations internationales. L’idéal est d’avoir également suivi un cours général de droit des organisations internationales tel qu’il existe en Master (première année) de droit international. Si tel n’est pas le cas, nous recommandons vivement la lecture des passages correspondant du manuel de droit international public de Patrick Daillier, Mathias Forteau, Nguyen Quoc Dinh, Alain Pellet, 8e édition, L.G.D.J, Collection : Traités, ISBN : 978-2-275-02390-8, 1722 pages, 2009 et l’ouvrage suivant : Evelyn Lagrange et Jean-Marc, Droit des organisations internationales, Paris, L.G.D.J, 2013.