02280059 - Grands principes du droit européen

Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

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Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de « Grands principes de droit de l’UE » s’intéresse aux principes qui structurent l’ordre juridique de l’Union européenne tels que l’effet direct, la primauté, l’autonomie du droit de l’Union, l’équilibre institutionnel, les principe de proportionnalité et de subsidiarité, la coopération loyale ou encore le principe de non-discrimination. Le contenu du cours est susceptible d’évoluer afin de s’adapter à l’actualité juridique institutionnelle.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Mettre en lumière les grands principes qui structurent l’ordre juridique de l’Union européenne participe d’une meilleure compréhension des règles juridiques qu’ils incarnent. Une telle démarche est essentielle afin de faire ressortir les mécanismes qui sous-tendent le processus d’intégration et impriment à l’Union européenne sa spécificité. Le but est d’améliorer la capacité des étudiants à appréhender d’une manière critique le droit de l’Union européenne.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Avoir suivi un cours de droit institutionnel de l’Union européenne et d’ordre juridique de l’Union européenne est un prérequis. A défaut, l’étudiant pourra se reporter à des ouvrages généraux de droit institutionnel de l’Union européenne.

Bibliographie indicative :
  • L. Dubouis, C. Blumann, Droit institutionnel de l’Union européenne, LexisNexis, 2016.
  • J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, 2018.
  • M. Blanquet, Droit général de l’Union européenne, Sirey, 2018.
 

Supports pédagogiques éventuels

Le cours de « Grands principes de droit de l’UE » est conçu de manière interactive, ce qui suppose une préparation en amont de chaque séance afin de nourrir les discussions et les réflexions menées sur chaque thématique. A cette fin, des lectures seront indiquées aux étudiants afin d’être lus avant les séances et discutés pendant le cours.

Bibliographie

J. Molinier, Les principes fondateurs de l’Union européenne, PUF, 2005.

Revues à consulter
  • Cahiers de droit européen
  • Europe
  • Revue des affaires européennes
  • Revue de l'Union européenne
  • Revue trimestrielle de droit européen
  • European Law Journal
  • European Journal of Migration Law