02280081 - Droit et contentieux de la convention EDH

Niveau de diplôme
Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de Droit et contentieux de la CEDH a pour vocation d’étudier de manière approfondie le système juridique mis en place par la Convention européenne des droits de l’homme. Il s’inscrit ainsi dans la suite logique des enseignements relatifs aux droits fondamentaux dispensés en L3 et en M1.

Chaque séance traitera d’un thème spécifique à partir d’une présentation de différents arrêts par les étudiants. Il s’agira ainsi de partir de cas concrets pour mieux cerner l’évolution de la jurisprudence de la Cour.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La matière intéressera les futurs praticiens, en particulier les étudiants se destinant à la carrière d’avocat.
Le cours permettra par ailleurs d’acquérir des compétences et connaissances précieuses pour les étudiants souhaitant se diriger vers une carrière au sein des organisations internationales ou des organisations non gouvernementales.

Cet enseignement constituera enfin un prérequis indispensable pour les étudiants souhaitant poursuivre leurs études dans le cadre d’une recherche doctorale en droit européen des droits de l’homme.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant devra maîtriser les bases du cours de Droits fondamentaux dispensé dans le cadre du M1. Il devra en particulier avoir une bonne maîtrise des grands enjeux du droit européen des droits de l’homme, des questions relatives à la compétence de la Cour et aux conditions de recevabilité des requêtes. L’étudiant devra par ailleurs posséder de solides connaissances concernant les méthodes d’interprétation de la Cour.

Bibliographie

  • O. De Schutter, International Human Rights Law, Cambridge University Press, 2è éd., 2018, 1052 p.
  • L. Hennebel et H. Tigroudja, Traité de droit international des droits de l'homme, Pedone, 2ème éd., 2018, 1720 p.
  • J.-F. Rennuci, Droit européen des droits de l'homme, LGDJ, Manuel, 7ème éd., 2017, 560 p.
  • F. Sudre, L. Milano et H. Surrel, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, 14ème éd., 2019, 1014 p.