02310062 - Droits fondamentaux

Volume horaire total 30
Volume horaire CM 30

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours de droits fondamentaux, mutualisé entre les M1 Droit européen et Droit international public, constitue le prolongement du cours de Droits et Libertés fondamentaux suivi en Licence 3. Il a pour objectif d’approfondir les dimensions internationales et européennes des droits fondamentaux, tout en analysant la manière dont le droit interne réceptionne le droit international et européen.

Il sera tout d’abord question du fondement du droit international et européen des droits de l’homme, à travers une lecture historique et théorique du développement d’une protection supranationale des droits fondamentaux.

Le cours reviendra ensuite sur les différents systèmes de protection, en particulier sur celui mis en place par la Convention européenne des droits de l’homme, sur la protection des droits fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne ainsi que sur les mécanismes onusiens de protection des droits de l’homme.
Seront enfin étudié les droits substantiels protégés par le droit international et européen, en adoptant une démarche comparative entre les différents systèmes de protection.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La matière intéressera les futurs praticiens, en particulier les étudiants se destinant à la carrière d’avocat.
Le cours permettra par ailleurs d’acquérir des compétences et connaissances précieuses pour les étudiants souhaitant se diriger vers une carrière au sein des organisations internationales ou des organisations non gouvernementales.
Cet enseignement constituera enfin un prérequis indispensable pour les étudiants souhaitant poursuivre leurs études dans le cadre d’une recherche doctorale en droit international ou européen.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’étudiant devra maîtriser les bases du cours de Droits et libertés fondamentaux suivi en Licence 3, ainsi qu’avoir une bonne maîtrise des grands enjeux du droit international public et du droit de l’Union européenne.

Indications bibliographiques :
Droits et libertés fondamentaux :
  • X. Bioy, Droits fondamentaux et libertés publiques, LGDJ, Cours, 4ème éd., 2016, 1008 p.
  • H. Oberdorff, Droits de l'homme et libertés fondamentales, LGDJ, Manuels, 6ème éd., 2017, 482 p.
Droit international public
  • P.-M. Dupuy et Y. Kerbrat, Droit international public, Dalloz, Précis, 14e éd., 2018, 956 p.
  • O. De Frouville, E. Decaux, Droit international public, Dalloz, HyperCours, 11e éd., 2018, 646 p.
Droit de l’Union européenne
  • C. Blumann et L. Dubouis, Droit institutionnel de l’UE, LexisNexis, Manuels, 6e éd., 2016, 922 p.
  • J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l'Union européenne, Dalloz, Cours, 9e éd. 2018, 854 p.

Bibliographie

  • O. De Schutter, International Human Rights Law, Cambridge University Press, 2è éd., 2018, 1052 p.
  • L. Hennebel et H. Tigroudja, Traité de droit international des droits de l'homme, Pedone, 2ème éd., 2018, 1720 p.
  • J.-F. Rennuci, Droit européen des droits de l'homme, LGDJ, Manuel, 7ème éd., 2017, 560 p.
  • F. Sudre, L. Milano et H. Surrel, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, 14ème éd., 2019, 1014 p.