03200004 - Histoire de la justice

Volume horaire total 14
Volume horaire CM 14

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De quoi parlera-t-on ?

La conception que la France contemporaine s’est forgée de la place constitutionnelle de la Justice, reléguée au rang d’autorité judiciaire, est largement tributaire de l’histoire et très précisément de l’histoire de la Justice sous la Monarchie absolue. La faculté de mettre en échec l’autorité royale, qu’avaient fini par détenir les Parlements, explique en partie la méfiance que la Justice a suscité depuis 1789 et l’acharnement des pouvoirs politiques successifs à maintenir la Justice dans la sujétion des pouvoirs exécutif et législatif, ainsi que la répulsion, longue à surmonter en France, à l’idée d’un contrôle de constitutionnalité. Mais le paradoxe le plus étonnant reste précisément qu’une monarchie absolue, dans laquelle par définition la souveraineté royale est exaltée au plus haut point, ait pu ainsi elle-même forger les conditions de cette indépendance redoutable du corps judiciaire. Le cours s’attache à montrer le lien étroit unissant depuis le moyen âge souveraineté et pouvoir de juger et il détaille la longue lutte menée par la monarchie pour reconstituer un quasi monopole royal de justice. Il présente les diverses manifestations de la justice royale, tant déléguée que retenue, et il analyse enfin les divers mécanismes par lesquels les juges délégués ont pu s’émanciper de la tutelle royale et s’ériger en contre-pouvoir.

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Importance de la matière / profession
Place de la matière / savoir juridique
En termes de compétences (savoir-faire) : il faut se demander ici ce qu’après avoir suivi ce cours l’étudiant devrait être capable de savoir faire.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

L’approche du cours ne peut être que facilitée par une familiarisation préalable de l’étudiant avec l’ancien régime français, ses institutions et l’esprit de ces dernières. A cet égard, il serait bienvenu que l’étudiant fasse l’effort de lire divers manuels ou ouvrages classiques parmi lesquels on peut recommander le manuel de Philippe Sueur, Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle, Paris, PUF, 2 tomes et la synthèse réalisée par Emmanuel Le Roy Ladurie, L’ancien régime, Paris, Hachette, Collection Pluriel, 2 tomes.

Bibliographie

  • Jean-Pierre Royer (dir.), Histoire de la Justice en France- Du 18e siècle à nos jours, Paris, Presses Universitaire de France, Coll. Droit fondamental, 2016, 1290 p.
  • Benoît Garnot, Histoire de la Justice (16-21e siècle), Paris, Gallimard, Folio Histoire, 2009, 782 p.
  • Arlette Lebigre, La Justice du roi : la vie judiciaire dans l’ancienne France, Paris, Albin Michel, 2016, 320 p.
  • Jacques Krynen, L’État de justice. France, XIIIe-XXe siècles. I. L’idéologie de la magistrature ancienne, Paris, Gallimard, 2009, 336 p.