Histoire du droit d'outre-mer

Niveau de diplôme
Volume horaire total 12
Volume horaire CM 12

Responsables

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le cours portera sur l’histoire du droit du premier empire d’outre-mer français (XVIe siècle -1815). Après une présentation historique présentant l’évolution de cet empire au cours de la période considérée, le contenu du cours varie selon les années.

Lorsque le cours est dispensé par le professeur BADJI, il porte sur l’introduction du Code civil français au Sénégal et les adaptations apportées pour tenir compte de la spécificité de la situation locale.

Quand le cours est dispensé par le professeur NORMAND, il porte sur l’histoire du droit des biens au Québec pendant la période française, marqué par l’influence du régime métropolitain des tenures, puis pendant la période britannique marquée par l’Acte de Québec (1774) qui a maintenu partiellement l’application du droit français.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Ce cours montre que le droit français a été diffusé hors d’Europe et qu’il a fallu le modifier pour l’adapter aux réalités locales. Il montre aussi qu’il continue de constituer un des fondements de plusieurs droits étrangers.

Avec le cours d’initiation à la common law, il introduit dans ce master une dimension comparative.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Ce cours s’inscrit dans la période de l’ancien régime (XVIe -XVIIIe siècle), l’histoire événementielle et institutionnelle est supposée connue par l’étudiant. S’il éprouve des difficultés, il pourra s’aider du petit livre Martine SONNET, Chronologie de la France moderne, PUF, 1996. Pour aborder ce cours sereinement, il est conseillé à l’étudiant de bien connaître ses cours d’histoire du droit public et d’histoire du droit privé du semestre 3. Il pourra se reporter aux ouvrages conseillés pendant ces cours.
 

Supports pédagogiques éventuels

Cartes

Bibliographie

  • Bernard DURAND, Introduction historique au droit colonial, Paris, Economica, 2015,
  • Bernard GAINOT, L’empire colonial français, de Richelieu à Napoléon, Armand Colin, collection U, 2015,
  • E. de MARI, E. WENZEL, Adapter le droit et rendre la justice aux colonies, Editions universitaires de Dijon, EUD, 2015.