03290008 - Histoire des libertés

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

Marc BONINCHI

Marc BONINCHI est maître de conférences depuis septembre 2007 et enseigne l’histoire du droit à l’université Jean Moulin Lyon 3. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat consacrée à Vichy et l’ordre moral (Paris, PUF, 2005), et s’intéresse actuellement à l’histoire du droit du travail dans les colonies.

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

La situation de la France est paradoxale. Elle est généralement présentée comme « le pays des droits de l’homme » mais se trouve souvent critiquée au plan international pour le sort qu’elle fait aux libertés qui est également dénoncé lors de polémiques internes à l’occasion de l’examen de nombreux projets de lois (tout particulièrement les textes touchant à la procédure pénale). Ce cours tentera d’expliquer ce paradoxe en s’intéressant à la fois à l’encadrement juridique des libertés et à l’évolution des discours et des représentations en la matière. Il accordera une place importante à la déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 qui marqua durablement les esprits, malgré d’importantes faiblesses techniques et une orientation particulière débouchant sur une conception restrictive des « libertés ». De la fin de l’Ancien Régime à nos jours en passant par des périodes sensibles comme Vichy ou la guerre d’Algérie, nous tenterons de mettre en évidence les nombreux décalages observés entre les discours et les actes et entre le droit et la pratique, dans un pays qui ne cesse de parler des « libertés » mais qui les préserve globalement assez mal. Des développements seront consacrés à la situation singulière de la Cinquième République qui ne souhaitait pas au départ ériger le Conseil constitutionnel en garant des libertés des citoyens. Il fallut un coup de force dudit Conseil en 1971 pour qu’une jurisprudence plus protectrice commence enfin à se développer en France en apportant à l’individu quelques garanties élémentaires. Les réflexions seront poussées jusqu’à des périodes très récentes ou crainte du terrorisme et populisme pénal provoquent un nouveau recul des libertés. Nous verrons que l’histoire des libertés n’est pas linéaire, qu’elle est faite de périodes de progrès et de reflux, et que les ruptures annoncées sont parfois relatives et porteuses d’une part de continuité cachée.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Ce cours comporte des clefs pour permettre de mieux comprendre les débats politiques contemporains. Il vise par ailleurs, grâce à la démarche employée et au refus de réaliser un cours descriptif, à inciter les étudiants à développer une approche critique de la règle de droit.

 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Les connaissances correspondant aux cours d’histoire du droit de Licence (S1 à S6) sont tenues pour acquises. Les étudiants sont également invités à combler leurs éventuelles lacunes en histoire contemporaine.
 

Plan du cours

Le cours se décomposera en plusieurs leçons indépendantes les unes des autres.
Certaines auront une dimension chronologique (ex : « Les libertés et 1789 ») et d’autres proposeront une réflexion plus thématique ou transversale (ex : « Les libertés en temps de crise », « L’articulation liberté-égalité », etc.)
Il n’est pas souhaitable d’enfermer ce cours dans un plan trop rigoureux.