17240062 - Philosophie des droits de l'homme

Niveau de diplôme
Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

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Master 2 - Semestre 3 - UE1 Enseignements fondamentaux - Année universitaire 2026-27

Enseignant : Nicolas NAYFELD

Titre du cours : Droits de l’homme et droit pénal

Programme du cours :
Ce cours sera consacré à la relation ambivalente entre le droit pénal et les droits de l’homme. Si ces derniers sont parfois présentés comme un « bouclier » face au droit pénal (pensons par exemple à l’article 7 de la DDHC qui dispose que « Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi »), ils peuvent également jouer le rôle « d’épée » du droit pénal et faciliter la répression de la délinquance et de la criminalité. Inversement, le droit pénal peut apparaître à la fois comme une menace et une protection pour les libertés et les droits fondamentaux. Cette tension peut-elle être surmontée, ou est-elle inhérente à l’institution pénale en tant que telle ? Peut-on punir sans ipso facto porter atteinte à certaines libertés, certains droits fondamentaux ? Ce cours prendra pour fil conducteur la Déclaration de 1789 et celle de 1948.

Après un bref examen de la théorie selon laquelle l’auteur d’un crime perd, ou renonce à, certains de ses droits (rights-forfeiture theory of punishment), nous procéderons à l’étude de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, droit à un procès équitable, exclusion des peines inhumaines et dégradantes…) et des perplexités philosophiques qu’ils peuvent susciter.
 

Bibliographie

Bibliographie préliminaire :
 
  • Cartuyvels Yves, Hugues Dumont, François Ost, Michel Van De Kerchove et Sébastien Van Drooghenbroeck (éd.), Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?, Bruxelles, Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2007.
  • Nickel James, Making sense of human rights, 2e éd., Wiley-Blackwell, 2007.
  • Nickel James, Adam Etinson, « Human Rights », The Stanford Encyclopedia of Philosophy (Fall 2024 Edition), Edward N. Zalta & Uri Nodelman (éd), URL = <https://plato.stanford.edu/archives/fall2024/entries/rights-human/>.

Contrôles des connaissances

Examen terminal (TE)

Crédits ECTS :
Master Philosophie politique et juridique : 5

Formations dont fait partie ce cours