Présentation du concours

Le European Law Moot Court est un concours international de procès simulé qui a lieu chaque année entre des équipes universitaires d'étudiants intéressés par le droit de l'Union européenne.

Organisé chaque année depuis 1988 par la European Law Moot Court Society (ELMC Society), il est considéré aujourd'hui comme le plus prestigieux Moot Court en droit de l'UE et constitue un des plus importants concours universitaires au monde.

Ce concours se déroule en deux phases :

• L’une écrite qui se déroule du 1^er septembre au 25 novembre ;
• L’autre orale, qui se déroule à partir du mois de février.

Chaque année, l’affaire est mise en ligne le 1^er septembre. Ce sont plus de 80 équipes universitaires d’Europe et des États-Unis d’Amérique qui y participent en rendant deux mémoires : l’un en requête, l’autre en défense. Une fois anonymisés, les mémoires sont remis entre les mains des « Juges du Moot », qui procèdent à une double correction.

À l’issue de cette correction, seules 48 équipes sont qualifiées pour la phase orale. Celles-ci sont réparties dans quatre Finales régionales, qui ont lieu dans quatre universités d’Europe au mois de février. Ensuite, du jeudi après-midi au dimanche matin, des étudiants de dizaines de nationalités plaident devant un panel de « Juges du Moot » et leurs questions incessantes.

L’équipe victorieuse de chaque finale régionale ira ensuite affronter les lauréats des trois autres finales régionales à la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) au Luxembourg, devant un panel de juges de cette cour.

 

Organisation du concours à Lyon

La Faculté de droit, qui fête cette année ses 150 ans, est honorée d’avoir été sélectionnée pour accueillir l’une des quatre Finales régionales du concours et remercie l’ELMC Society pour la confiance qui lui a été accordée.

C’est la première fois qu’une édition du European Law Moot Court se déroule à Lyon. La Faculté de droit est très attachée à ce concours, auquel ses étudiants du Master Droit européen des affaires participent chaque année.

Le premier tour de cette phase orale se déroulera à la Faculté de droit. À l’issue de ce tour, les équipes qualifiées en demi-finales et en finale auront l’honneur de plaider ensuite à la Cour d’appel de Lyon, que nous remercions sincèrement pour avoir accepté d’accueillir un tel événement.

L’organisation de concours ne serait pas possible sans le soutien des forces vives de l’EDIEC et de son Centre d’Études Européennes (CEE), ainsi que de l’Association Lyonnaise de Droit Européen (ALYDE). Qu’elles en soient remerciées.