Diane ROMAN,
Professeure à l’École de droit public de la Sorbonne

Avec pour modérateurs :
Gaëlle MARTI, Professeure de droit public, Directrice du Centre d’Études Européennes, Université Jean Moulin Lyon 3
Loïc ROBERT, Maître de conférences en droit public, Directeur adjoint du Centre d’Études Européennes CEE-EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3
Etienne DURAND, Maître de conférences en droit public, EDIEC-CEE, Université Jean Moulin Lyon 3

 

La cause des droits, DALLOZ

Un essai réflexion sur le(s) droit(s) comme vecteur de progrès de l’humanité.

Le droit peut-il sauver l’humanité, en protégeant le climat et en éradiquant la pauvreté ? Telle est la question, ambitieuse, en filigrane de ce livre. L’étude s’intéresse à l’émergence de « nouveaux » droits humains tel que le droit à un environnement sain, à des conditions matérielles de vie décente, au droit à l’eau et l’alimentation, les « droits bioculturels », et à leur utilisation dans différents contentieux : protection de la forêt amazonienne et des peuples autochtones, responsabilité sociale de Nike au Vietnam ou de Shell au Nigéria, procès climatiques, mais aussi, plus près de nous, « droit à un air pur », droit au logement opposable, procès contre l’usage de pesticides agricoles, droits des migrants et des détenus... La « cause des droits » entraîne un renouvellement des interrogations sur la définition des droits humains et la portée de leur invocation en justice. À travers différentes études de cas, l’ouvrage revient sur ces contentieux actuels et médiatiques, en montrant l’émergence de nouvelles questions juridiques : les droits sociaux et environnementaux sont-ils des droits humains à part entière ? Faut-il reconnaître des droits aux animaux ou à la Nature ? Si les entreprises sont désormais titulaires de droits, faut-il leur reconnaître des obligations au titre du respect des droits humains ? Incriminer l’écocide permettrait-il de protéger l’environnement ? Sous quelles formes la responsabilité de l’État peut-elle être engagée en raison du changement climatique ou du mal-logement ? Le FMI est-il tenu au respect des droits sociaux et environnementaux ? Autant de sujets d’actualité, qui suscitent des contentieux d’un type nouveau et amènent à repenser le cadre de l’État de droit, les catégories des droits humains et l’effectivité du recours au juge dans leur protection.