Intervention de Geneviève Motard, Professeure titulaire, Faculté de droit, Université Laval et directrice du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA)
Membre de l’équipe de recherche travaillant sur le projet « Le droit d’accès à la justice environnementale des peuples et communautés autochtones »,
(porté par l’IDE et financé par l’IERDJ pour la période 2021/2024).

Coordination scientifique de Victoria Chiu, Maître de conférences de droit public, IDE, Université Lyon 3


Les réflexions menées de longue date dans les différents champs disciplinaires ont bien documenté la variété du phénomène normatif et des formes que peut prendre le pluralisme juridique, notamment dans le cadre des relations entre les États et les peuples autochtones. En parallèle à la production du droit par l’État, les sociétés autochtones ont, dans les Amériques comme ailleurs, toujours été régies par des systèmes de droit. Au Québec et au Canada, ces systèmes de droit ont été ignorés, refoulés ou remplacés par une panoplie de dispositifs juridiques, comme la Loi sur les Indiens, lesquels avaient pour objectif d’assimiler, de civiliser et de protéger les peuples et nations autochtones.

Dans le cadre de cette communication, nous présenterons les différents courants de pensée et les approches mobilisées par les chercheurs et les peuples et nations autochtones qui réfléchissent et travaillent à la revitalisation et à la réappropriation de ces systèmes de droit au Québec et au Canada. Nous discuterons aussi des questions que posent ces processus de revitalisation et de réappropriation.