Les grandes notions du droit de l'Union européenne

L'ouvrage présente les dix notions principales qui structurent le droit de l’Union européenne et permettent d’en comprendre le fonctionnement : l’intégration (effet direct et primauté), l’autonomie, la subsidiarité, la diversité, l’effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-discrimination, la citoyenneté et l’État de droit.

Pour chaque notion, l’ouvrage vise à présenter une synthèse de l'état des connaissances, du droit positif incluant la jurisprudence la plus récente. De nombreuses références bibliographiques permettent d’approfondir certains points et d’ouvrir la réflexion vers d’autres disciplines.

Cet ouvrage est adapté aux étudiants de tous niveaux, mais aussi aux chercheurs et professionnels du droit, ainsi qu’à toute personne souhaitant aborder le droit de l’Union européenne en se concentrant sur les notions qui en font l'ossature. Destiné à faciliter la compréhension du droit de l’Union européenne et de sa logique générale, l'ouvrage est également d’une grande utilité pour préparer les concours menant aux carrières juridiques ou aux postes dans l’administration publique. 

Sommaire

Notion n°1. L'intégration
1 - Les fondements de l'intégration
2 - Les attributs de l'intégration
3 - La portée de l'intégration

Notion n° 2. L'autonomie
1 - L'autonomie systémique de l'ordre juridique de l'Union européenne
2 - L'autonomie des États membres

Notion n°3. La subsidiarité
1 - Portée et fonctions du principe de subsidiarité
2 - Le contenu ambivalent du principe de subsidiarité
3 - Le contrôle du respect du principe de subsidiarité

Notion 4. La diversité
1 - La préservation explicite de la diversité
2 - La prise en compte implicite de la diversité à travers la différenciation

Notion n° 5. L'effectivité
1 - Les usages de l'effectivité
2 - Les instruments de garantie de l'effectivité du droit de l'Union

Notion n° 6. La confiance mutuelle
1 - Extension et fondamentalisation du principe
2 - Fondement, portée et limite du principe

Notion n° 7. Le marché
1 - La centralité de la notion de marché dans le processus d'intégration
2 - La conception initiale du marché intérieur
3 - La mutation de la conception du marché intérieur
4 - La logique principielle du marché

Notion n° 8. La non-discrimination
1 - Les figures du principe de non-discrimination
2 - Les contours du principe de non-discrimination
3 - Les politiques de non-discrimination

Notion n° 9. La citoyenneté
1 - La citoyenneté de l'Union, marqueur d'un projet politique pour l'Union
2 - La citoyenneté de l'Union, instrument d'intégration renforcée des ressortissants des États membres ?

Notion n° 10. L'État de droit
1 - La dimension formelle de l'État de droit
2 - La dimension matérielle de l'État de droit