Elise Untermaier-Kerleo

Adresse

1, Avenue des Frères Lumière 69008 Lyon

Courriel

elise.untermaier-kerleo@univ-lyon3.fr

Assesseur du Doyen en charge de la communication et de la vie culturelle

Courriel

elise.untermaier-kerleo@univ-lyon3.fr

• Maîtresse de conférences HDR en droit public à la faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3
• Référente déontologue de l'université
• Assesseure du Doyen en charge de la communication et de la vie culturelle
  Courriel : assesseur.com.vieculturelle.droit@univ-lyon3.fr
• Membre de l’Équipe de droit public de Lyon, co-responsable de l’axe collectif de recherche « Prise de la décision publique »
• Directrice adjointe de l’Institut d’Études Administratives (depuis sept. 2019)
• Membre du collège d’experts (MCF – droit public) de l’université (depuis 2016)
• Responsable du parcours de licence droit-prépa IEP en partenariat avec l’institution des Chartreux (depuis sept. 2019)
• Membre du conseil d'administration et du comité de rédaction de l'association ALYODA - Association LYonnaise de Droit Administratif

Section CNU

02 - DROIT PUBLIC

Domaines d'enseignement

Droit administratif, Droit constitutionnel, Droit général

Disciplines enseignées

Droit administratif général (L2 - M2); Procédure administrative non contentieuse (M1); Culture administrative et réforme de l'Etat (M2 carrières publiques); Droit des administrés (M2 droit public fondamentale)

Thèmes de recherche

- Déontologie de la vie publique, droit de la probité publique - Droit de la laïcité - Droit des actes administratifs unilatéraux (classification; procédure administrative non contentieuse; relations entre le public et l'administration)

Centre de recherche

Équipe de Droit Public de Lyon

Habilitation à diriger des recherches

non

Curriculum Vitae

SITUATION ACTUELLE

Fonctions exercées à l’université

• Maîtresse de conférences en droit public, HDR, hors classe, faculté de droit de l’université Jean Moulin Lyon 3 (depuis 2010)
• Assesseure du doyen en charge de la communication et de la culture (depuis juin 2022)
• Référente déontologue et alerte de l’université Jean Moulin Lyon 3 (depuis janv. 2020)
• Membre de l’Équipe de droit public de Lyon, co-responsable de l’axe collectif de recherche « Prise de la décision publique »
• Directrice adjointe de l’Institut d’Études Administratives (depuis sept. 2019)
• Membre du collège d’experts (MCF – droit public) de l’université (depuis 2016)
• Responsable du parcours de licence droit-prépa IEP en partenariat avec l’institution des Chartreux (depuis sept. 2019)
• Membre du conseil d’administration et du comité de rédaction de l’association ALYODA- Association LYOnnaise de Droit Administratif (depuis 2010)

Fonctions exercées en dehors de l’université

• Membre du Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (depuis nov. 2021).
• Présidente du Comité de déontologie et d’éthique et référente déontologue des élus de la Métropole européenne de Lille (depuis mai 2021).
• Référente déontologue et laïcité pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, de la Haute-Loire (depuis janv. 2018), de l’Isère (depuis févr. 2019), du Cantal (depuis janv. 2021), de la Drôme (depuis juil. 2021) et la Loire (depuis 2022) ; co-animatrice du réseau national des référents déontologues des centres de gestion (depuis mai 2021).
• Membre de l’Observatoire de l’éthique publique (depuis 2018).

TITRES UNIVERSITAIRES

2022 Habilitation à diriger les recherches
Thème : La bonne administration, Une approche juridique de l’éthique administrative, avec une étude inédite Le référent déontologue. Figure modeste, figure moderne de l’administration.
Date et lieu de soutenance : 6 juill. 2022, université Jean Moulin Lyon 3
Garante : Caroline Chamard-Heim ; Rapporteurs : Fabrice Melleray, Johanne Saison et Emmanuel Aubin ; Olivier Renaudie (président) ; Hervé de Gaudemar.
2010 Qualification aux fonctions de maître de conférences (section 02)
2009 Doctorat de droit public, Mention très honorable avec les félicitations du jury
Titre de la thèse : Les règles générales en droit public français
Date et lieu de soutenance : 12 nov. 2009, université Jean Moulin Lyon 3
Directrice : Sylvie Caudal Sizaret
2006 Master 2 Recherche - Théorie et analyse du droit, Mention bien, université Paris X Nanterre
2004 DEA - Droit public fondamental, Mention bien, université Jean Moulin Lyon 3
2003 Maîtrise de droit public, Mention bien, université Jean Moulin Lyon 3
2002 Licence de droit public, Mention bien, université Jean Moulin Lyon 3
2001 DEUG de droit, Mention bien, université Jean Moulin Lyon 3
1999 Baccalauréat série L, option mathématiques, Mention bien

DISTINCTIONS

2021 Chevalier dans l’ordre des palmes académiques

PRINCIPALES DISCIPLINES ENSEIGNÉES

Depuis 2022 : cours magistrat de droit des administrés, Master 2 droit public fondamental
Depuis 2013 : cours magistral de droit administratif général, Licence 2, semestres 3 et 4 (72 h)
Depuis 2012 : cours magistral de science administrative, Master 2 Carrières publiques (15 h)
Depuis 2019-2020 : cours magistral de procédure administrative non contentieuse, Master 1 droit public, semestre 2 (20 h)
Depuis 2019-2020 : cours magistral de droit administratif approfondi, Master 2 carrières publiques (15 h)
Depuis 2020-2021 : cours magistral d’introduction générale au droit à destination des étudiants inscrits en PASS (cours en ligne organisé en 10 leçons)

PRINCIPALES PUBLICATIONS

OUVRAGES
• Les règles générales en droit public français, Paris, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit public», T. 268, 2011.
• Culte, culture et domanialité publique. L’organisation de concerts dans les églises, mémoire pour le DEA de droit public, sous la direction de Madame la Professeure Sylvie Caudal, Publication de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Collection de l’Équipe de droit public, n° 1, Lyon, 2005.

ARTICLES 
• « L’éthique de la décision administrative algorithmique », in Vanessa Barbé et Stéphanie Mauclair (dir.), Vers un droit de l’algorithme ?, éd. Mare et Martin, déc. 2022, p. 133-142.
• « Pour la reconnaissance d’une responsabilité disciplinaire des élus locaux en cas de manquement à leurs obligations déontologiques », JCP A, 6 mai 2022, n° 2151.
• « Actes administratifs unilatéraux et déontologie des élus locaux : identifier les risques juridiques pour mieux les prévenir », in Élise Untermaier-Kerléo (dir.), Déontologie des élus locaux : les risques de l’action publique locale, JCP A 23 nov. 2020, n° 2303.
• « L’encadrement du lobbying devant l’administration », in Le lobbying. Influence, contrôle et légitimité, Jean-François Kerléo (dir.), LGDJ, juill. 2020, p. 93.
• « La motivation des décisions réglementaires et d’espèce en droit administratif français », in La motivation des actes administratifs. Le droit français à la lumière du droit administratif comparé, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 17 | 2019, pp. 21-30.