01210327 - Droit des contrats approfondi

Volume horaire total 20
Volume horaire CM 20

Responsables

L’enseignant du cours est un enseignant-chercheur spécialiste de droit des contrats.
Depuis 2016, les Professeurs F. Chénedé et B. Mallet-Bricout ont assuré ce cours en alternance.

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Le séminaire a pour objet d’aborder différents thèmes de réflexion portant sur le droit des contrats, à partir de lectures préalables, de la construction d’exposés oraux et écrits, ou d’autres modes d’échanges interactifs entre l’enseignant et les étudiants.
Toute la matière contractuelle peut être abordée, droit commun des contrats et droit spécial des contrats, interactions entre le droit des contrats et d’autres domaines, ainsi que le régime de l’obligation, selon les choix effectués chaque année par l’enseignant en charge du cours.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Le cours s’inscrit dans le parcours Recherche du Master 2 Droit et pratique des contrats et dans le tronc commun du Master 2 Droit civil fondamental.
Il invite à l’approfondissement sur la matière et à la réflexion. Il permet d’aller plus loin sur l’étude de la matière contractuelle, l’objectif étant d’acquérir une culture juridique et un certain recul critique en ce domaine.

Ce cours permet d’acquérir des connaissances et compétences dans le domaine de la recherche juridique et d’apprendre à structurer sa pensée sur le ou les thèmes étudiés.
Le but est aussi de lier théorie et pratique, par l’approfondissement des sujets traités sous l’angle de leurs enjeux pratiques.

En 2018-19, le cours a été axé sur certains aspects de la réforme du droit des contrats, à travers l’étude de six sujets permettant d’aborder tant l’esprit général de la réforme que les principes directeurs et les différentes phases contractuelles (négociation, formation, exécution, sanctions de l’inexécution). Deux autres sujets ont été respectivement consacrés au régime général de l’obligation et à un contrat spécial. Les étudiants ont préparé en équipe tous les sujets traités, dans la perspective d’une discussion interactive durant le cours, outre la remise de supports écrits.

Le cours peut être suivi en qualité d’auditeur libre par les étudiants du Master 2 Droit et pratique des contrats qui suivent le parcours Professionnel, s’ils le souhaitent.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Le pré-requis est de maîtriser le droit des obligations, et plus spécialement le droit des contrats (droit commun et contrats spéciaux).
 

Plan du cours

Le plan du cours est défini chaque année par l’enseignant en charge du cours, s’il y a lieu. Le séminaire peut en effet être dispensé sous forme de thèmes successivement abordés, permettant de focaliser la réflexion sur certains aspects importants du droit des contrats.
 

Supports pédagogiques éventuels

Des lectures (ouvrages, articles, jurisprudence) doivent être effectuées par les étudiants, selon une bibliographie réalisée par l’enseignant ou construite par les étudiants eux-mêmes, dans un objectif d’apprentissage de la méthodologie de la recherche.

Bibliographie

  • Traités et manuels approfondis de droit des contrats et tous autres ouvrages en lien avec le thème choisi par l’enseignant.
  • Traités anciens de droit civil, ouvrages relatifs à l’histoire du droit des obligations.