01210360 - Responsabilité civile approfondie

De quoi parlera-t-on ?

Ce cours se propose d’étudier de manière approfondie les règles de la responsabilité civile, en insistant sur les problématiques essentielles de la matière, qui varient en fonction de son actualité.

Pour l’année 2018/2019, le thème choisi a été celui de la réforme de la responsabilité civile. Après la rénovation du droit des contrats par l’ordonnance du 10 février 2016, est en effet venu celle du droit de la responsabilité. Plusieurs projets ont été publiés en ce sens et doivent donc être étudiés pour comprendre pourquoi et comment il est nécessaire de réformer cette matière.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La connaissance des règles relatives à la responsabilité civile, branche du droit des obligations, sont essentielles à une étude approfondie du droit civil. Elles font partie du socle de base que doit maitriser tout juriste de droit privé.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Ce cours suppose une bonne connaissance des règles du droit de la responsabilité civile. Celles-ci étant considérées comme acquises, elles ne seront pas reprises dans le cadre de ce cours, qui se concentrera uniquement sur les problématiques transversales ou l’approfondissement de certaines questions actuelles de cette matière. La maitrise des notions enseignées en 2e année en droit des obligations est donc un prérequis.
 

Plan du cours

Ce cours se déroule sous forme de séminaire, autour de 10 séances de deux heures. Au cours de chacune d’entre elles, un ou plusieurs étudiants traitent du thème prédéfini en début de semestre au cours d’un exposé d’une demi-heure minimum. Celui-ci est base de la discussion et de l’approfondissement du thème traité, qui sera développé pendant le reste de la séance.

Le séminaire nécessite la lecture d’ouvrages approfondis en droit de la responsabilité (manuels et traités) et d’articles consacrés aux questions traitées. Chaque étudiant est surtout invité à construire, de manière encadrée, sa propre bibliographie afin d’approfondir les méthodes de recherche.