01260133 - Droit international et européen de l'audiovisuel

Volume horaire total 16
Volume horaire CM 16

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Ce cours spécial de droit d’auteur porte sur les sources européennes et internationales de la matière et leur difficile interaction.
Une approche de droit international privé des questions spécifiques du secteur est aussi proposée.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

La nature immatérielle de l’œuvre la dote d’ubiquité rendant particulièrement fragile une protection simplement locale. Il est donc nécessaire d’appréhender d’une part les sources supra-nationales de la matière et d’autre part le traitement par le droit international privé des questions de droit d’auteur dotées d’un élément d’extranéité.

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Une maîtrise du droit d’auteur général et spécial est requise, ainsi que celle du droit international privé.
 

Supports pédagogiques éventuels

Le cours sera interactif et supposera de la part des étudiants des lectures préalables.

Bibliographie

J.-C. Ginsburg & E. Treppoz, International Copyright Law – US and EU perspectives, EE publishers