02200086 - Droit des ressources naturelles

De quoi parlera-t-on ?

Ce cours porte sur les règles juridiques relatives aux éléments, issus de la nature, renouvelables ou non, vivants ou pas, et que l’être humain utilise ou exploite. Toutes ces règles juridiques visent à encadrer cette utilisation ou exploitation, de façon plus ou moins stricte, la raréfaction de la ressource entraînant des règles très contraignantes. Il n’est pas question d’avoir une approche extensive de la notion de ressource naturelle conduisant à traiter tout le droit de l’environnement. Seuls seront abordés les éléments environnementaux qui font l’objet d’une véritable utilisation et pour lesquels il existe des règles juridiques visant à encadrer cette utilisation ou exploitation.

Le cours est ainsi divisé en deux parties :

• Partie 1 : Le droit des ressources naturelles renouvelables
• Partie 1 : Le droit des ressources naturelles non renouvelables

 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

L’objectif de ce cours est de permettre aux étudiants d’assimiler les différentes catégories de ressources naturelles, les régimes juridiques applicables aux ressources naturelles, les défis contemporains liés aux ressources naturelles, d’une part et de développer des réflexes juridiques dans l’appréciation des enjeux liés aux ressources naturelles ainsi qu’un esprit critique et d’analyse des problématiques juridiques en lien avec les ressources naturelles, d’autre part.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

Dans le cadre de ce cours, les étudiants seront amenés à mobiliser des notions déjà acquises en droit constitutionnel, en droit administratif, en droit de l’Union européenne ou encore en droit international.

Plan du cours

INTRODUCTION :
Définition juridique de « ressource naturelle »Précisions sur le sens de la notion de « ressource naturelle »
Le corollaire indispensable : la gestion durable des ressources naturelles

PARTIE I : LE DROIT DES RESSOURCES NATURELLES RENOUVELABLES
Chapitre 1 : L’eau
Section 1 : Les eaux douces
Section 2 : Les eaux marines

Chapitre 2 : La diversité biologique
Section 1 : La protection de la diversité biologique
Section 2 : L’utilisation des ressources biologiques

Chapitre 3 : Les énergies renouvelables
Section 1 : Le droit commun des énergies renouvelables
Section 2 : Le droit spécifique à chaque énergie renouvelable

PARTIE II : LE DROIT DES RESSOURCES NATURELLES NON RENOUVELABLES
Chapitre 1 : L’exploitation des ressources minérales
Section 1 : Le régime légal des mines
Section 2 : Le régime légal des carrières

Chapitre 2 : L’utilisation du sous-sol
Section 1 : Le régime légal des stockages souterrains
Section 2 : Le stockage souterrain du CO2
 

Supports pédagogiques éventuels

Documents déposés sur la plateforme intranet Moodle.