04210163 - Sécurité des espaces internationaux

Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Contenu

De quoi parlera-t-on ?

Enjeux et encadrement juridique de la sécurité dans les principaux espaces internationaux : espace aérien, espace maritime, espace extra-atmosphérique. Le cours opte pour une démarche didactique, simplificatrice de la problématique de la sécurité des espaces, en abordant la question de la sécurité des espaces, uniquement de façon ratione loci.

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Dans le domaine de la sécurité internationale et de la Défense, la régulation des activités tant civiles que militaires et tant en temps de paix que de conflits dans les espaces, est un enjeu primordial pour les Etats. Aucune réflexion stratégique ne peut se faire sans une bonne connaissance des locus qui sont l’échiquier des politiques et des règles du jeu qui s’y appliquent.

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

- Avoir suivi le cours de « Espaces internationaux » de la Licence Droit/Sce Po
- Eléments basiques du droit des espaces : M.Pancracio « Droit des espaces internationaux », Litec, Paris 2010
 

Plan du cours

Le plan du cours n’engage pas l’enseignant qui demeure libre de l’aménager au fur et à mesure durant une même année ou d’une année à l’autre.
1ère Partie : L’espace maritime
2ème Partie : L’espace aérien
3ème Partie : L’espace extra-atmosphérique

Bibliographie

Ouvrages :

  • DROIT DE LA SECURITE INTERNATIONALE ed. Larcier, Paris, 2016
  • DROIT SPATIAL ed. Ellipses, Paris, 2014.

Articles :

  • Guerres et conflits maritimes, les facteurs juridiques de sécurité pour le transport et le commerce, in « Transports et sécurité », ouvrage collectif chez Lexisnexis, Paris, 2018
  • Eléments du cadre juridique du marché des drones et robots de guerre, in « Le droit à l’épreuve des drones militaires », sous la dir. F.Eddazi, LGDJ, Paris 2018, p47-69
  • Le droit de la Haye à l’épreuve des espaces aériens et extra-atmosphériques in « Permanence et mutation du droit des conflits armés » ouvrage collectif sous la direction de V.Chetail, ed. Bruylant, Bruxelles 2013
  • Espace, paix et guerre in Mélanges en l’honneur de JF Guilhaudis, Bruylant Bruxelles 2008
  • Spatioéthique in Mélanges en l’honneur de Simone Courteix, Pédone, Paris 2007
  • L’utilisation pacifique de l’espace in Revue Française de Droit Aérien et Spatial 2006 III.