D.U. Droit des procédures

UE 1 : Procédure civile (30h CM)

Cette unité comprend des enseignements relatifs au droit commun du procès civil, au procès civil en première instance, au procès civil en appel et aux modes amiables de résolution des différends. Elle comporte des simulations sur la conduite d’un procès civil et sur la pratique de l’amiable, notamment dans le cadre d’une semaine intensive.
 

UE 2 : Procédure pénale (30h CM)

Cette unité comprend des enseignements relatifs à l’enquête, à la théorie des techniques spéciales d’enquêtes, à l’orientation des poursuites (la phase parquet), au choix des poursuites, à l’instruction préparatoire, à la théorie de l’instruction, au jugement (théorie de la conduite de l’audience et de la gestion des incidents) et à l’exécution des peines (théorie de l’exécution des peines en milieu ouvert et en milieu fermé). Elle comporte une simulation sur la pratique des cadres d’enquête, des pouvoirs d’enquêtes, de l’instruction, de l’audience, des peines, notamment dans le cadre d’une semaine intensive.