01220544 - Droit d'auteur

De quoi parlera-t-on ?

Après une première présentation du droit d’auteur en Master 1, ce cours vise à approfondir les différentes thématiques abordées dans le cours général.
Seront ainsi étudiés en fonction de l’actualité les notions d’œuvres et d’auteurs, les droits conférés, ainsi que l’exploitation et la défense des droits. L’approche sera résolument européenne et se concentrera sur le bouleversement contemporain du droit d’auteur confronté notamment aux nouvelles technologies.
En lien avec les spécialisations des étudiants, l’œuvre audiovisuelle et le droit de l’art feront l’objet d’une présentation approfondie.
 

Pourquoi est-ce important d’en parler ?

Dans le secteur de l’audiovisuel et du marché de l’art, le droit d’auteur est central. Ce dernier permet la réservation de l’œuvre pour en assurer l’exploitation. Pourtant aujourd’hui, le droit d’auteur perd de sa légitimité au profit de la libre utilisation que permettrait les réseaux. Il faudra montrer les forces en présences et comprendre les voies possibles d’un plus juste partage des valeurs sur l’internet.
 

Comment comprendre aisément ce dont il sera question ?

La maîtrise du cours introductif de droit d’auteur est requise.
 

Supports pédagogiques éventuels

Le cours sera interactif et supposera de la part des étudiants des lectures préalables.

• M. Vivant et J.-M. Bruguière, Droit d’auteur et droits voisins, Précis Dalloz
• C. Caron, Droit d’auteur et droits voisins, Manuel Lexis Nexis
• P.-Y. Gautier, Propriété littéraire et artistique, PUF Thémis
• A. Lucas, A. Lucas-Schloetter et C. Bernault, Traité de la propriété littéraire et artistique, Lexis Nexis
• F. Pollaud-Dulian, Droit d’auteur, Economica
• P. Sirinelli, Propriété littéraire et artistique, Memento Dalloz